Moulage de fossile: législation

Posté par Linné il y a 16 ans

Bonjour à tous

Voilà, je suis tout nouveau ici mais suis comme vous, passionné par la pal.
Depuis quelques temps déja, je réfléchis à monter une boîte basée avant tout sur le commerce de .... moulages de fossiles. Vous avez eu peur certains j'suis sûr :p
En fait, je voudrais savoir comment cela ce déroule du côté de la législation. Mon but serait d'effectuer des moulages, notamment des types, et de les vendre en priorité aux autres musées, universités (recherche et enseignement), lycée et plus tard aux particuliers à des prix très abordables tout en gardant un niveau de détail pouvant les certifier conforme.
Ca c'est l'idée.
Bon encore faut il avoir l'accord des musées pour pouvoir effectuer les réaliser mais ca c'est une autre paire de manche et je me le garde pour plus tard.
Non, la question est sur la législation.
Peut on faire le commerce de moulages de fossiles d'un musée avec seulement son accord? Y a t-il des "droits d'auteur"?

Voili, voilou. J'avoue avoir cherché longtemps dur le net, mais je dois vraiment être une quiche car je ne trouve ma réponse nul part ^^
Si vous avez des réponses ou des idées .... je suis tout ouïe

Posté par Linné il y a 16 ans

Bouhou ya personne? snif

Posté par Rhabdo il y a 16 ans

Oui, il y a des droits d'auteur quand il y a des restaurations

Posté par Linné il y a 16 ans

??? comment ça?
J'avoue ne pas comprendre

Posté par Rhabdo il y a 16 ans

Je posterai les textes de loi demain.

Posté par Linné il y a 16 ans

merki ^^

Posté par Iguanos il y a 16 ans

Bien moi je réalise des moulages pour le musée Royal des sciences Naturelles de Bruxelles, ... si tu as des questions sur la réalisation de moulages de fossiles et leur pigmentation hesite pas, je me ferais un plaisir de t'aider et de te répondre. (tu peu me contacter en messages privés)

iguanos

Posté par Gigy il y a 16 ans

Tout dépend du type de fossile dont on parle si il s'agit de pièces "prestigieuses" alors il est interdit de les mouler ni même de faire des contre moule sans une autorisation écrite de l'institution dans laquelle elles sont conservées.

Posté par Rhabdo il y a 16 ans

Un minéral ou un fossile n'est pas considéré comme étant créé ni réalisé par un artiste, il n'y a aucun droit d'auteur, mais il peut avoir un propriétaire.
Toute restauration est considérée comme une oeuvre artistique donc soumise à des droits d'auteur.
Un musée qui laisse sortir un moulage de ses collections pert tous droits sur ce moulage ainsi que sur les reproductions du moulage.

Posté par Linné il y a 16 ans

Ok en gros pour le commerce de moulages, il suffit d'avoir l'autorisation du muséum en question moyennant quelques négociations et une preuve écrite et c'est bon...

Ca c'est clair ^^ merki

Posté par Gigy il y a 16 ans

Aucun droit! attention que certains ont déjà eu des prob avec des copies de moulages de fossiles anthropologique. Les musées d'ethiopie et d'Afrique du Sud contestaient le fait de pouvoir reproduire leur moulages.
Un exemple si quelqu'un réalisait un contre type de Tautavel, et qu'il le mettait en commerce, nul doute que le site de la caune de l'Arago le lui ferait regretter après lui avoir fait sentir!

Posté par Rhabdo il y a 16 ans

Http://www.hominides.com/html/liens/centre-europeen-tautavel-reproduction-crane.html

Posté par Rhabdo il y a 16 ans

Http://paleoscope.com/accueil_ateliers/accueil

Posté par Tikémi il y a 16 ans

Citation de gigy:

aucun droit! attention que certains ont déjà eu des prob avec des copies de moulages de fossiles anthropologique. Les musées d'ethiopie et d'Afrique du Sud contestaient le fait de pouvoir reproduire leur moulages.
Un exemple si quelqu'un réalisait un contre type de Tautavel, et qu'il le mettait en commerce, nul doute que le site de la caune de l'Arago le lui ferait regretter après lui avoir fait sentir!

Moi je dis "mort aux brevets sur les fossiles" autant que "mort aux brevets sur le vivant".
Révolution ! (à défaut d'évolution )

Posté par Linné il y a 16 ans

Mmh, le premier offre des tarifications assez chers, justement ce que je voudrais éviter.
Par contre, le suivant a l'air alléchant mais il n'y a pas de représentations des moulages....

Posté par Rhabdo il y a 16 ans

Http://cgi.ebay.fr/Moulage-du-crane-de-TAUTAVEL-Homo-erectus_W0QQitemZ120255257775QQihZ002QQcategoryZ77830QQcmdZViewItem

Posté par DV8 il y a 16 ans

Intéressant ce sujet.

Il y aurait donc des textes de loi spécifiques aux droits de propriétés intellectuel en matière de restauration?

Ça parait évident dit comme cela mais techniquement c'est pas facile à appliquer il me semble.

Posté par Linné il y a 16 ans

^^'pour ça que j'ai demandé des renseignements ^^ comme tout appartient à quelqu'un ....